Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioFrais LA PASSION DU BIO
M. GRANDCHAMP philippe

Numéro de dépôt :
4325015
Date de dépôt :
26/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/12/2026
BioFrais LA PASSION DU BIO de GRANDCHAMP philippe

Présentation de la marque BioFrais LA PASSION DU BIO

Déposée le 26 décembre 2016 par monsieur GRANDCHAMP philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BioFrais LA PASSION DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est monsieur GRANDCHAMP philippe domicilié(e) 6 route de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRANDCHAMP philippe domicilié(e) 6 RUE de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.

La marque BioFrais LA PASSION DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioFrais LA PASSION DU BIO arrivera à expiration en date du 26 décembre 2026.

GRANDCHAMP philippe a également déposé les autres marques suivantes : Mt BLANC FRAIS , GRAND BIO FRAIS , M'BLANC BIO BIO FRAIS FRUITS & LÉGUMES et PRODUITS BIO , LEMAN BIO , Petit Bio LA PASSION DU BIO


M. GRANDCHAMP philippe - 6 route de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France


M. GRANDCHAMP philippe - 6 RUE de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 29 décembre 2017 - Concession de licence n°714201 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Inscription le 29 décembre 2017 - Concession de licence n°714200 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Inscription le 28 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713809 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Inscription le 27 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786181 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.